Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hauts Délices
Mme. Lucie Rubens

Numéro de dépôt :
4391423
Date de dépôt :
26/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2027
Hauts Délices de Lucie Rubens

Présentation de la marque Hauts Délices

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2017 par madame Lucie Rubens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hauts Délices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est madame Lucie Rubens domicilié(e) 52 rue de la république - 60600 - clermont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Lucie Rubens domicilié(e) 75 A rue pasteur - 60610 - lacroix saint ouen - France.

La marque Hauts Délices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hauts Délices arrivera à expiration en date du 26 septembre 2027.


Mme. Lucie Rubens - 52 rue de la république - 60600 - clermont - France


Mme. Lucie Rubens - 75 A rue pasteur - 60610 - lacroix saint ouen - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.