Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Drive Horse - Transport Equin
Mlle Lucie Marin Pache, Agissant pour le compte de la société "transport equin" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4124405
Date de dépôt :
09/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2024
Drive Horse - Transport Equin de Lucie Marin Pache

Présentation de la marque Drive Horse - Transport Equin

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2014 par mademoiselle Lucie Marin Pache auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Drive Horse - Transport Equin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est mademoiselle Lucie Marin Pache domicilié(e) 239 le village - 38470 - Rovon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Lucie Marin Pache domicilié(e) 239 le village - 38470 - Rovon - France.

La marque Drive Horse - Transport Equin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Drive Horse - Transport Equin est expirée depuis le 9 octobre 2024.


Mlle Lucie Marin Pache, Agissant pour le compte de la société "transport equin" en cours de formation - 239 le village - 38470 - Rovon - France


Mlle Lucie Marin Pache - 239 le village - 38470 - Rovon - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Transport.