Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITS MONARQUES
Mme. Lucie BRUNET

Numéro de dépôt :
4039707
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2023
PETITS MONARQUES de Lucie BRUNET

Présentation de la marque PETITS MONARQUES

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2013 par madame Lucie BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETITS MONARQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est madame Lucie BRUNET domicilié(e) Bâtiment E "Le Ronsard", 112 Rue Mion Saint Michel - 34070 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Lucie BRUNET domicilié(e) Bâtiment E "Le Ronsard", 112 Rue Mion Saint Michel - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque PETITS MONARQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039707.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITS MONARQUES est expirée depuis le 14 octobre 2023.


Mme. Lucie BRUNET - Bâtiment E "Le Ronsard", 112 Rue Mion Saint Michel - 34070 - MONTPELLIER - France


Mme. Lucie BRUNET - Bâtiment E "Le Ronsard", 112 Rue Mion Saint Michel - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.