Déposée par voie électronique le 14 octobre 2013 par madame Lucie BRUNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PETITS MONARQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-45 du 8 novembre 2013.
Le déposant est madame Lucie BRUNET domicilié(e) Bâtiment E "Le Ronsard", 112 Rue Mion Saint Michel - 34070 - MONTPELLIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Lucie BRUNET domicilié(e) Bâtiment E "Le Ronsard", 112 Rue Mion Saint Michel - 34070 - MONTPELLIER - France.
La marque PETITS MONARQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039707.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITS MONARQUES est expirée depuis le 14 octobre 2023.
Mme. Lucie BRUNET - Bâtiment E "Le Ronsard", 112 Rue Mion Saint Michel - 34070 - MONTPELLIER - France
Mme. Lucie BRUNET - Bâtiment E "Le Ronsard", 112 Rue Mion Saint Michel - 34070 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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