Marque enregistrée - Marque en vigueur

mii collection
Mme. LUCIE BOURREAU DUTTA
M. Bapan Dutta

Numéro de dépôt :
4167768
Date de dépôt :
24/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2025
mii collection de LUCIE BOURREAU DUTTA

Présentation de la marque mii collection

Déposée par voie électronique le 24 mars 2015 par madame LUCIE BOURREAU DUTTA et monsieur Bapan Dutta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « mii collection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Les déposants sont madame LUCIE BOURREAU DUTTA domicilié(e) 11 rue Alphonse de Neuville - 75017 - paris - France et monsieur Bapan Dutta domicilié(e) 11 rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. LUCIE BOURREAU DUTTA domicilié(e) 11 rue Alphonse de Neuville - 75017 - paris - France.

La marque mii collection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mii collection arrivera à expiration en date du 24 mars 2025.


Mme. LUCIE BOURREAU DUTTA - 11 rue Alphonse de Neuville - 75017 - paris - France

M. Bapan Dutta - 11 rue Alphonse de Neuville - 75017 - PARIS - France


Mme. LUCIE BOURREAU DUTTA - 11 rue Alphonse de Neuville - 75017 - paris - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; papiers peints.