Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICROSCIENCE S.A. TECHNOLOGIES
M. Luciano DANA

Numéro de dépôt :
1451168
Date de dépôt :
23/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2008
MICROSCIENCE S.A. TECHNOLOGIES de Luciano DANA

Présentation de la marque MICROSCIENCE S.A. TECHNOLOGIES

Déposée le 23 février 1988 par monsieur Luciano DANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROSCIENCE S.A. TECHNOLOGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Luciano DANA domicilié(e) 7, rue de l'Assomption, 75016 PARIS (dossier no 2104591) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2104591) - France.

La marque MICROSCIENCE S.A. TECHNOLOGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICROSCIENCE S.A. TECHNOLOGIES est expirée depuis le 23 février 2008.


M. Luciano DANA - 7, rue de l'Assomption, 75016 PARIS (dossier no 2104591) - France


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2104591) - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 1998 n°2104591 - Publication au BOPI 1998-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement;appareils et équipement pour le traitement de l'information et notamment appareils pour analyse à usage non-médical;tubes à décharges électriques;fibres optiques;fils conducteurs de rayons lumineux;hologrammes;lasers à usage non-médical;lentilles optiques;vis micrométriques pour instruments d'optique;appareils et instruments de physique;spectographes;spectroscopes;tubes à décharges électriques autres que pour éclairage;verre optique.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture et notamment appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement;appareils et équipements pour le traitement de l'information à usage médical, chirurgical, dentaire et vétérinaire;lasers à usage médical;filtres pour rayons ultra-violets à usage médical; appareils et installations pour la production de rayons X à usage médical, appareils Roentgen à usage médical et dispositifs de protection contre les rayons Roentgen à usage médical.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.