Marque annulée - Marque en non vigueur

CHAMPAILLAN NAPOLÉON CHAI
M. Luciani Jean-Michel

Numéro de dépôt :
3364609
Date de dépôt :
13/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CHAMPAILLAN NAPOLÉON CHAI de Luciani Jean-Michel

Présentation de la marque CHAMPAILLAN NAPOLÉON CHAI

Déposée le 13 juin 2005 par monsieur Luciani Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPAILLAN NAPOLÉON CHAI »

Le déposant est monsieur Luciani Jean-Michel domicilié(e) 6, rue Raffet - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Luciani Jean-Michel domicilié(e) 6, rue Raffet - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque CHAMPAILLAN NAPOLÉON CHAI est expirée depuis le 13 juin 2015.

Luciani Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : MAISON NAPOLEON CHAI , ROUGE BLVD FRENCH PREMIUM VODKA , CHAMPAILLAN DOM LUCIANI , PIGALLE VODKA UNFORGETTABLE LIKE A FRENCH KISS


M. Luciani Jean-Michel - 6, rue Raffet - 75016 - PARIS - France


M. Luciani Jean-Michel - 6, rue Raffet - 75016 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 26 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491849 - Publication au BOPI 2009-02-26

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Inscription le 17 décembre 2014 - Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre n°638781 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectar de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Eaux minérales et gazeuses. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essence alcooliques. Publicité ; gestions des affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestions de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publique.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).