Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CastaLibre
Luciani Armand

Numéro de dépôt :
3728943
Date de dépôt :
10/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2020
C CastaLibre de Luciani Armand

Présentation de la marque C CastaLibre

Déposée le 10 avril 2010 par Luciani Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C CastaLibre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est Luciani Armand domicilié(e) Hameau de Casta - 20217 - SAINT FLORENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luciani Armand domicilié(e) Hameau de Casta - 20217 - SAINT FLORENT - France.

La marque C CastaLibre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728943.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CastaLibre est expirée depuis le 10 avril 2020.


Luciani Armand - Hameau de Casta - 20217 - SAINT FLORENT - France


Luciani Armand - Hameau de Casta - 20217 - SAINT FLORENT - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

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