Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.S.A. BUREAUTIQUE SYSTEM ASSOCIES
Mme LUCIANI Antoinette, épouse NABET

Numéro de dépôt :
1582148
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2000
B.S.A. BUREAUTIQUE SYSTEM ASSOCIES de LUCIANI Antoinette

Présentation de la marque B.S.A. BUREAUTIQUE SYSTEM ASSOCIES

Déposée le 27 mars 1990 par madame LUCIANI Antoinette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B.S.A. BUREAUTIQUE SYSTEM ASSOCIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame LUCIANI Antoinette domicilié(e) 30 avenue Paul Bert, 95400 Arnouville les Gonesseagissant au nom et pour le compte de la société B.S.A (Bureautique System Associés) EURL en formation au,9,11 Avenue Michelet, 93400 SAINT OUEN - France.

La marque B.S.A. BUREAUTIQUE SYSTEM ASSOCIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.S.A. BUREAUTIQUE SYSTEM ASSOCIES est expirée depuis le 27 mars 2000.


Mme LUCIANI Antoinette, épouse NABET - 30 avenue Paul Bert, 95400 Arnouville les Gonesseagissant au nom et pour le compte de la société B.S.A (Bureautique System Associés) EURL en formation au,9,11 Avenue Michelet, 93400 SAINT OUEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Matériels pour la Bureautique, micro-informatique, Imprimantes laser, Télécopieurs, copieurs, Duplicateurs, couleurs, Fournitures de Bureau, mobiliers de Bureaux, machines à écrire électroniques.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des Images;supports d'enregistrements magnétiques;disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'Information, matériel Informatique.Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie;articles pour reliures, photographies;papeteries;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, clichés, caractères d'imprimerie.Meubles, glaces (miroirs) produits non compris dans d'autres classes, en Bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs Affaires.Conseils, Informations ou renseignements d'affaires. Location de machines à écrire et de matériel de Bureau

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).