Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRAINAC
M. LUCHE Jean-Paul

Numéro de dépôt :
1002714
Date de dépôt :
26/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DRAINAC

Déposée le 26 novembre 1976 par monsieur LUCHE Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DRAINAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LUCHE Jean-Paul domicilié(e) 5 Route de Boiscommun 45340 Beaune-La-Rolande. - France.

La marque DRAINAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 24

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DRAINAC est expirée depuis le 26 novembre 1986.


M. LUCHE Jean-Paul - 5 Route de Boiscommun 45340 Beaune-La-Rolande. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-004

Draps, tissus et feutres filtrants.Feutres de drainage.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).