Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IOSS
Numéro de dépôt :
1684035
Date de dépôt :
31/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2001
Présentation de la marque IOSS
Déposée le 31 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) LUCHAIRE DEFENSE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque IOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IOSS est expirée depuis le 31 juillet 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01