Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CABRIT' BWA
Mme. Lucette Monlouis Bonnaire

Numéro de dépôt :
4030919
Date de dépôt :
09/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CABRIT\' BWA de Lucette Monlouis Bonnaire

Présentation de la marque CABRIT' BWA

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2013 par madame Lucette Monlouis Bonnaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CABRIT' BWA »

Le déposant est madame Lucette Monlouis Bonnaire domicilié(e) 20 rue Francis Chirat - 91230 - Montgeron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Lucette Monlouis Bonnaire domicilié(e) 20 rue Francis Chirat - 91230 - Montgeron - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mme. Lucette Monlouis Bonnaire - 20 rue Francis Chirat - 91230 - Montgeron - France


Mme. Lucette Monlouis Bonnaire - 20 rue Francis Chirat - 91230 - Montgeron - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 15 mai 2014 - Rejet total n°624210 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-15

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).