Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEMPER
Numéro de dépôt :
1235723
Date de dépôt :
11/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/1993
Présentation de la marque SEMPER
Déposée le 11 mai 1983 par madame Lucette MINTEN (de nationalité belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEMPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SEMPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMPER est expirée depuis le 11 mai 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40