Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARVEL
LUCET Gérard

Numéro de dépôt :
1564482
Date de dépôt :
09/11/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/1998

Présentation de la marque ARVEL

Déposée le 9 novembre 1988 par LUCET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LUCET Gérard, domicilié(e) 155, Cours de la Somme, 33000 BORDEAUXFOURNIER Marie Josephe,235, rue Mandron, 33000 BORDEAUX - France.

La marque ARVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARVEL est expirée depuis le 9 novembre 1998.


LUCET Gérard - 155, Cours de la Somme, 33000 BORDEAUXFOURNIER Marie Josephe,235, rue Mandron, 33000 BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.