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Marques déposées par LUCE Yves
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REGULPIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGULPIL
LUCE Yves

Numéro de dépôt :
1052782
Date de dépôt :
08/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque REGULPIL

Déposée le 8 juin 1978 par LUCE Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « REGULPIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LUCE Yves, domicilié(e) 1 bis rue Rabelais 93100 Montreuil. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY. - France.

La marque REGULPIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1052782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque REGULPIL est expirée depuis le 8 juin 1988.


LUCE Yves - 1 bis rue Rabelais 93100 Montreuil. - France


OFFICE BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-001

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs et, plus particulièrement, doseurs automatiques et régulateurs horaires à lecture instantanée de débit pour tous liquides.