Marque expirée - Marque en non vigueur

HTSL HIGH TECHNOLOGY SYSTEM LINE
Luce Saïzonou Agissant pour le compte de la société “ HTSL ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3538398
Date de dépôt :
20/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2017
HTSL HIGH TECHNOLOGY SYSTEM LINE de Luce Saïzonou

Présentation de la marque HTSL HIGH TECHNOLOGY SYSTEM LINE

Déposée le 20 novembre 2007 par Luce Saïzonou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HTSL HIGH TECHNOLOGY SYSTEM LINE »

Le déposant est Luce Saïzonou Agissant pour le compte de la société “ HTSL ” en cours de formation domicilié(e) 32 avenue Raspail,91260 JUVISY SUR ORGE - 91260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luce Saïzonou domicilié(e) 32 avenue Raspail,91260 JUVISY SUR ORGE - 91260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HTSL HIGH TECHNOLOGY SYSTEM LINE est expirée depuis le 20 novembre 2017.

Luce Saïzonou a également déposé les autres marques suivantes : KAEROS


Luce Saïzonou Agissant pour le compte de la société “ HTSL ” en cours de formation - 32 avenue Raspail,91260 JUVISY SUR ORGE - 91260 - France


Luce Saïzonou - 32 avenue Raspail,91260 JUVISY SUR ORGE - 91260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.