Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASTAGNE.
M. Lucas TROTEREAU, Agissant pour le compte de la société "Castagne96" en cours de formation
M. Aaron BAILLEUL, Agissant pour le compte de la société "Castagne96" en cours de formation
M. Alexandre ROUX, Agissant pour le compte de la société "Castagne96" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4327955
Date de dépôt :
09/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2027
CASTAGNE. de Lucas TROTEREAU

Présentation de la marque CASTAGNE.

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2017 par monsieur Lucas TROTEREAU, monsieur Aaron BAILLEUL, monsieur Alexandre ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASTAGNE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Les déposants sont monsieur Lucas TROTEREAU domicilié(e) 47 Avenue Félix Faure - 69003 - Lyon - France, monsieur Aaron BAILLEUL domicilié(e) 47 Avenue Félix Faure - 69003 - Lyon - France, monsieur Alexandre ROUX domicilié(e) 103 Rue des Granges - 25000 - Besançon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Aaron BAILLEUL domicilié(e) 47 AVENUE Félix Faure - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque CASTAGNE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTAGNE. arrivera à expiration en date du 9 janvier 2027.


M. Lucas TROTEREAU, Agissant pour le compte de la société "Castagne96" en cours de formation - 47 Avenue Félix Faure - 69003 - Lyon - France

M. Aaron BAILLEUL, Agissant pour le compte de la société "Castagne96" en cours de formation - 47 Avenue Félix Faure - 69003 - Lyon - France

M. Alexandre ROUX, Agissant pour le compte de la société "Castagne96" en cours de formation - 103 Rue des Granges - 25000 - Besançon - France


M. Aaron BAILLEUL - 47 AVENUE Félix Faure - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.