Marque expirée - Marque en non vigueur

assurance→durable
LUCAS Philippe

Numéro de dépôt :
3534481
Date de dépôt :
31/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
31/10/2017
assurance→durable de LUCAS Philippe

Présentation de la marque assurance→durable

Déposée le 31 octobre 2007 par LUCAS Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « assurance→durable »

Le déposant est LUCAS Philippe domicilié(e) 10 avenue de la Gare,29100 DOUARNENEZ - 29100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque assurance→durable est expirée depuis le 31 octobre 2017.


LUCAS Philippe - 10 avenue de la Gare,29100 DOUARNENEZ - 29100 - France


Cabinet Michel POUPON - 4 rue de Kerogan,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériels publicitaires en papier ou carton : tracts, imprimés, prospectus, échantillons.

Assurances ; services de conseils en assurance ; compagnies d'assurance ; institutions de prévoyance ; mutuelles ; prestations de remboursement de frais, de garanties, de capitaux décès ; assurance vie entière ; service de conseil de toutes mesures de prévention ; courtage en assurances.

Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques de données ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits « Internet » et « Web » ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fournitures d'accès par télécommunication à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits « Internet » et « Web » ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication ; ces services étant en relation avec le domaine de l'assurance.