Présentation de la marque smart content everywhere
Déposée le 18 mars 2013 par monsieur LUCAS Pedro
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « smart content everywhere » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est monsieur LUCAS Pedro domicilié(e) Les buttes de Bellevue, 25 chemin des lacets - 92310 - SEVRES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LUCAS Pedro domicilié(e) Les buttes de Bellevue, 25 chemin des lacets - 92310 - SEVRES - France.
La marque smart content everywhere a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. LUCAS Pedro - Les buttes de Bellevue, 25 chemin des lacets - 92310 - SEVRES - France
M. LUCAS Pedro - Les buttes de Bellevue, 25 chemin des lacets - 92310 - SEVRES - France
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Inscription le 30 décembre 2013 - Rejet partiel n°615496 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;
Travaux de bureau ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; relations publiques ;
Agences de presse ou d'informations (nouvelles).
Recyclage professionnel ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; micro-édition ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; contrôle technique de véhicules automobiles.
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