Déposée le 20 décembre 2000 par LUCAS Pedro
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NETPLUS COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-05 du 2 février 2001.
Le déposant est LUCAS Pedro domicilié(e) 19 avenue Henri IV - 92190 - MEUDON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pedro LUCAS domicilié(e) 19 avenue Henri IV - 92190 - MEUDON - France.
La marque NETPLUS COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LUCAS Pedro - 19 avenue Henri IV - 92190 - MEUDON - France
Pedro LUCAS - 19 avenue Henri IV - 92190 - MEUDON - France
Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet partiel n°355892 - Publication au BOPI 2002-10-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2010 n°2457726 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-16
Logiciels, disques numérique à lecture optique (disques compacts numériques et disques vidéos digitaux) . . Régie publicitaire et location d'espaces destinés à la publicité sur support Internet. . Organisation d'exposition, de salons, de concours et de conférences à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de l'informatique ou des télécommunications. . Gestion des affaires commerciales liées aux réseaux informatiques et à la transmission de données informatiques. . Service d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers. . Conseil commercial en matière de commerce électronique, de réseaux informatiques et à la transmission de données informatiques. . Gestion de fichiers informatiques. . Service de fourniture d'accès aux réseau de télécommunication et aux réseaux informatiques. . Edition de logiciels et de créations informatiques, formation dans le domaine de l'informatique, organisation de salons, d'expositions et de conférences ou de concours à but éducatif dans le domaine de l'informatique et des télécommunications. . Conception et hébergement d'applications Internet. . Hébergement de systèmes informatiques. . Administration, développement et gestion de réseaux de télécommunication numériques. développement et hébergement de programmes informatique, Conseil en informatique, services de cryptage et de sécurisation de données numériques. Location de programmes informatiques, de logiciels Service de casino et jeux d'argent.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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