Marque expirée - Marque en non vigueur

Phil
Monsieur Lucas ORSATELLI

Numéro de dépôt :
3630405
Date de dépôt :
17/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2019
Phil de Lucas ORSATELLI

Présentation de la marque Phil

Déposée le 17 février 2009 par monsieur Lucas ORSATELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Phil »

Le déposant est monsieur Lucas ORSATELLI domicilié(e) 4 rue du Boccador - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie GUILLOUX, Avocat à la Cour domicilié(e) 5, rue Nicolas Chuquet - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Phil est expirée depuis le 17 février 2019.

Lucas ORSATELLI a également déposé les autres marques suivantes : WIZBAND , THINK RECORDS


Monsieur Lucas ORSATELLI - 4 rue du Boccador - 75008 - PARIS - France


Jean-Marie GUILLOUX, Avocat à la Cour - 5, rue Nicolas Chuquet - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 13 janvier 2010 - Rejet partiel n°513844 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Bandes magnétiques, disques et cassettes vidéo pré enregistrées ; bandes et disques numériques audio et vidéo ; disques compacts, DVD, disques laser et disques phonographiques contenant de la musique et des divertissements ; enregistrements sonores et vidéo de théâtre et de musique ; logiciel de jeu de réalité virtuelle ; tonalités de sonneries, musique, illustrations, jeux, images et vidéos à télécharger pour appareils de communication sans fil ; musique, fichiers MP3, illustrations, jeux informatiques, images et vidéos à télécharger ; logiciels, bandes, cartouches et cassettes de jeux informatiques ; logiciels, bandes, cartouches et cassettes de jeux vidéos.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ;

Livres et magazines dans les domaines de la musique, du divertissement, de l'art et/ou de la culture ; partitions musicales imprimées ; guide de programme et de télévision et de radio ; carnets d'adresses ; carnets de rendez-vous ; calendriers ; cartes de vœux ; cartes de voeux musicales ; cartes postales ; trousses à stylos et à crayons ; taille-crayons ; stylos ; crayons ; éphémérides ; autocollants (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; décalcomanies ; bloc-notes ; stickers (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; tampons encreurs ; tatouages ; affiches ; cartes de collection ; papeterie ; affiches publicitaires, billets tickets ;

Jeux, jouets.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Distribution (à savoir vente au détail et mise en relation commerciale) de films cinématographiques ; publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes ; à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive.

Diffusion de programmes de télévision câblés ; diffusion de programmes par réseaux informatiques mondiaux ; diffusion et transmission radio par câble ; services de télédiffusion et de transmission télévisuelle par câble, réseaux et satellite ; transmission en continu (streaming) d'enregistrements sonores et audiovisuels via Internet ; diffusion en continu (streaming) de contenus audio et vidéo sur Internet ; transmission digitale et électronique de voix, de données, de sons, d'images, de données audio et vidéo, de signaux, de messages et d'informations ; services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture en ligne d'espaces de chat, de forums de discussion et de messageries électroniques pour transmission de messages parmi les utilisateurs concernant la musique et le divertissement ; radio transmission de tonalités de sonneries, de voix, de musique, de fichiers MP3, d'illustrations, de jeux, d'images, de vidéos, d'informations et de nouvelles à télécharger via un réseau informatique mondial vers des appareils de communication sans fil ; envoi et réception de messages vocaux et de texto entre appareils de communication sans fil ; fourniture d'accès multiple à un réseau informatique d'information mondial ; fourniture d'accès à des divertissements en ligne, à savoir fourniture d'enregistrements sonores et vidéo dans le domaine de la musique et du divertissement musical ; souscription (services d'abonnement) de programmes de télévision.

Education, production de programmes de radio et de télévision ; production et distribution de divertissements radiophoniques ; production et édition musicales ; services de divertissement, à savoir fourniture en ligne d'enregistrements sonores et vidéo préenregistrés téléchargeables ou non via un réseau informatique mondial ; services de fan clubs ; enregistrement et production sonores ; production de disques ; production de bandes vidéo ; production de films cinématographiques ; divertissements sous forme de programmes de télévision en continu dans le domaine de la musique et du divertissement ; divertissement, à savoir une émission musicale et de divertissement en continu diffusée par la télévision, par satellite, et par les médias du son et de l'image ; publication de livres et de magazines ; divertissements sous forme de programmes radiophoniques en continu ; divertissements sous forme de concerts et de représentations en direct par des artistes et des groupes musicaux ; services de divertissement, à savoir apparitions de groupes musicaux, d'artistes musicaux et de célébrités ; divertissements sous forme de représentations accomplies par des artistes musicaux par le biais de la télévision, de la radio et d'enregistrements audio et vidéo ; services de divertissement, à savoir spectacles enregistrés par des artistes musicaux ; services d'éducation et de divertissement, à savoir production et présentation d'émissions télévisées, de compétitions sportives, de défilés de mode, d'émissions de jeux, de spectacles musicaux, de soirées de remise de prix et de spectacles comiques devant public qui font l'objet d'une diffusion en direct ou qui sont enregistrés pour une diffusion en différé ; services de divertissement, à savoir site Web présentant des spectacles musicaux, de vidéo musicales, de vidéo clips y relatifs, de photographies et d'autres contenus multimédias ; services de divertissement, à savoir fourniture de critiques et de vidéos musicales en ligne ; services de divertissement, à savoir fourniture de musique préenregistrée et d'informations dans le domaine musical, de commentaires et d'articles relatifs à la musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ; services de divertissement, à savoir apparitions en direct ou télévisées d'un artiste interprète professionnel ; organisation d'expositions de divertissement sous forme de festivals de musique ; services de divertissement, à savoir organisation d'expositions dans le domaine de la musique et des arts ; organisation d'expositions à des fins de divertissement, ayant pour thèmes la musique et les arts ; publication électronique de magazines sur Internet.

Concession de licences de propriété intellectuelle.