Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXCEPTION IL N'Y A PAS DE RÈGLES SANS EXCEPTION
LUCAS Michel

Numéro de dépôt :
4264924
Date de dépôt :
14/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/04/2026
EXCEPTION IL N\'Y A PAS DE RÈGLES SANS EXCEPTION de LUCAS Michel

Présentation de la marque EXCEPTION IL N'Y A PAS DE RÈGLES SANS EXCEPTION

Déposée le 14 avril 2016 par LUCAS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EXCEPTION IL N'Y A PAS DE RÈGLES SANS EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est LUCAS Michel domicilié(e) 18 bis rue de l'Héronnière - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel LUCAS domicilié(e) 18 bis rue de l'Héronnière - 44000 - NANTES - France.

La marque EXCEPTION IL N'Y A PAS DE RÈGLES SANS EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264924.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCEPTION IL N'Y A PAS DE RÈGLES SANS EXCEPTION arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.


LUCAS Michel - 18 bis rue de l'Héronnière - 44000 - NANTES - France


Michel LUCAS - 18 bis rue de l'Héronnière - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Serviettes et tampons hygiéniques.