Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUN NON STOP
Numéro de dépôt :
1614034
Date de dépôt :
28/08/1990
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
28/08/2000
Présentation de la marque SUN NON STOP
Déposée le 28 août 1990 par madame LUCAS Jeanine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « SUN NON STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SUN NON STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN NON STOP est expirée depuis le 28 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07