Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROTO DIESEL
LUCAS FRANCE (SAS)

Numéro de dépôt :
1638826
Date de dépôt :
16/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2011
ROTO DIESEL de LUCAS FRANCE

Présentation de la marque ROTO DIESEL

Déposée le 16 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUCAS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTO DIESEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUCAS FRANCE domicilié(e) 20/26, Boulevard du Parc, Ile de la Grande Jatte, 92521 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2189743) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI (sàrl) domicilié(e) (dossier no 2189743) - France.

La marque ROTO DIESEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROTO DIESEL est expirée depuis le 16 janvier 2011.

LUCAS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ROTODIESEL , ROTO DIESEL , MESSIER AUTO INDUSTRIE , HUMIDAVIA , MAI , RD , RD , Les Cuisines Clermontoises


LUCAS FRANCE (SAS) - 20/26, Boulevard du Parc, Ile de la Grande Jatte, 92521 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2189743) - France


CAPRI (sàrl) - (dossier no 2189743) - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2001 n°2189743 - Publication au BOPI 2001-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Inscription le 22 novembre 1999 - Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°290637 - Publication au BOPI 1999-11-22

Pompes, et tout matériel pour moteurs et en particulier tout matériel d'injection

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.