Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAUX ET HOTELLERIES DE CARACTERE
Numéro de dépôt :
1316361
Date de dépôt :
12/11/1984
Lieu de dépôt :
MILLAU
Date d'expiration :
12/11/1994
Présentation de la marque CHATEAUX ET HOTELLERIES DE CARACTERE
Déposée le 12 novembre 1984 par LUCAS DE LEYSSAC Hugues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MILLAU), la marque française « CHATEAUX ET HOTELLERIES DE CARACTERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAUX ET HOTELLERIES DE CARACTERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAUX ET HOTELLERIES DE CARACTERE est expirée depuis le 12 novembre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52