Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGISANTÉ
Mme LUCAS AUDE, Agissant pour le compte de la société DIGISANTÉ en cours de formation
Mme ROPTIN CHARLYNE, Agissant pour le compte de la société DIGISANTÉ en cours de formation

Numéro de dépôt :
4037396
Date de dépôt :
04/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/10/2023
DIGISANTÉ de LUCAS AUDE

Présentation de la marque DIGISANTÉ

Déposée le 4 octobre 2013 par madame LUCAS AUDE et madame ROPTIN CHARLYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DIGISANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Les déposants sont madame LUCAS AUDE domicilié(e) 84 LA NOUILLÈRE - 44330 - VALLET - France et madame ROPTIN CHARLYNE domicilié(e) 15 RUE DE L'OUCHETTE - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ROPTIN CHARLYNE domicilié(e) 15 RUE DE L'OUCHETTE - 44000 - NANTES - France.

La marque DIGISANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGISANTÉ est expirée depuis le 4 octobre 2023.


Mme LUCAS AUDE, Agissant pour le compte de la société DIGISANTÉ en cours de formation - 84 LA NOUILLÈRE - 44330 - VALLET - France

Mme ROPTIN CHARLYNE, Agissant pour le compte de la société DIGISANTÉ en cours de formation - 15 RUE DE L'OUCHETTE - 44000 - NANTES - France


Mme ROPTIN CHARLYNE - 15 RUE DE L'OUCHETTE - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 9 avril 2014 - Retrait partiel n°622345 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-09

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; « l'ensemble de ces services n'étant pas en relation avec les domaines de l'assurance, de la prévoyance, de la télémédecine et de programmes de dépistage et de suivi de patients au sens large ».

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; « l'ensemble de ces services n'étant pas en relation avec les domaines de l'assurance, de la prévoyance, de la télémédecine et de programmes de dépistage et de suivi de patients au sens large ».

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; « l'ensemble de ces services n'étant pas en relation avec les domaines de l'assurance, de la prévoyance, de la télémédecine et de programmes de dépistage et de suivi de patients au sens large ».