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Marques déposées par la société Luc VIENNET
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TERRA NEGRA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA NEGRA
Luc VIENNET

Numéro de dépôt :
3322650
Date de dépôt :
29/10/2004
Lieu de dépôt :
GTC BEZIERS
Date d'expiration :
29/10/2014
TERRA NEGRA de Luc VIENNET

Présentation de la marque TERRA NEGRA

Déposée le 29 octobre 2004 par la société Luc VIENNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC BEZIERS), la marque française « TERRA NEGRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la société Luc VIENNET domicilié(e) Seigneurie de Peyrat,34120 PEZENAS - 34120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 712 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc VIENNET domicilié(e) Seigneurie de Peyrat,34120 PEZENAS - 34120 - France.

La marque TERRA NEGRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA NEGRA est expirée depuis le 29 octobre 2014.


Luc VIENNET - Seigneurie de Peyrat,34120 PEZENAS - 34120 - France - SIREN 327712659


Luc VIENNET - Seigneurie de Peyrat,34120 PEZENAS - 34120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

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