Marque expirée - Marque en non vigueur

Citad'Ailes
LUC VERHILLE

Numéro de dépôt :
3660984
Date de dépôt :
30/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2019
Citad\'Ailes de LUC VERHILLE

Présentation de la marque Citad'Ailes

Déposée par voie électronique le 30 juin 2009 par LUC VERHILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Citad'Ailes »

Le déposant est LUC VERHILLE domicilié(e) 16 RUE BERTHE WARRET - 62000 - ARRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUC VERHILLE domicilié(e) 16 RUE BERTHE WARRET - 62000 - ARRAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Citad'Ailes est expirée depuis le 30 juin 2019.

LUC VERHILLE a également déposé les autres marques suivantes : LE WEEK-END CAR , VS VAL SELECTION , L' ACCÈS FACILE AU FOURGON


LUC VERHILLE - 16 RUE BERTHE WARRET - 62000 - ARRAS - France


LUC VERHILLE - 16 RUE BERTHE WARRET - 62000 - ARRAS - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.