Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CARON - LENEL
LUC TUEUR

Numéro de dépôt :
3690806
Date de dépôt :
13/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CARON - LENEL de LUC TUEUR

Présentation de la marque CARON - LENEL

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2009 par LUC TUEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARON - LENEL »

Le déposant est LUC TUEUR domicilié(e) 828 RUE DU MOULIN - 80132 - DRUCAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUC TUEUR domicilié(e) 828 RUE DU MOULIN - 80132 - DRUCAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LUC TUEUR - 828 RUE DU MOULIN - 80132 - DRUCAT - France


LUC TUEUR - 828 RUE DU MOULIN - 80132 - DRUCAT - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 17 juin 2010 - Rejet total n°525990 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.