Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VELVET
Monsieur Luc TOURSCHER

Numéro de dépôt :
1650390
Date de dépôt :
12/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
12/03/2001
LE VELVET de Luc TOURSCHER

Présentation de la marque LE VELVET

Déposée le 12 mars 1991 par monsieur Luc TOURSCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « LE VELVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Luc TOURSCHER domicilié(e) 1 passage des poilus, 57500 SAINT AVOLD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORRETT Patrick - France.

La marque LE VELVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650390.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VELVET est expirée depuis le 12 mars 2001.


Monsieur Luc TOURSCHER - 1 passage des poilus, 57500 SAINT AVOLD - France


FORRETT Patrick - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

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