Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Z
SCEA LUC THIENPONT, SCEA

Numéro de dépôt :
4009140
Date de dépôt :
27/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/05/2023
Z de LUC THIENPONT

Présentation de la marque Z

Déposée le 27 mai 2013 par LUC THIENPONTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est LUC THIENPONTTODO domicilié(e) CLOS DES QUATRE VENTS, ROUTE DE CAMPION - 33460 - MARGAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme VERSCHAVE Stéphanie domicilié(e) 179 COURS DU MEDOC - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z est expirée depuis le 27 mai 2023.

LUC THIENPONT a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES QUATRE VENTS , CHATEAU TAYAC-PLAISANCE MARGAUX , VILLA DES QUATRE SOEURS , CHATEAU TAYAC-PLAISANCE , L T HEXAGONE sélectionné par LUC THIENPONT , CHATEAU BONNEAU , CAVE DES QUATRE VENTS


SCEA LUC THIENPONT, SCEA - CLOS DES QUATRE VENTS, ROUTE DE CAMPION - 33460 - MARGAUX - France


Mme VERSCHAVE Stéphanie - 179 COURS DU MEDOC - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 3 février 2014 - Retrait partiel n°617765 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Vin d'appelation d'origine contrôlée.