Marque expirée - Marque en non vigueur

EDITIONS DE LA BRECHE
Luc TESSON

Numéro de dépôt :
3496592
Date de dépôt :
20/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2017
EDITIONS DE LA BRECHE de Luc TESSON

Présentation de la marque EDITIONS DE LA BRECHE

Déposée le 20 avril 2007 par Luc TESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDITIONS DE LA BRECHE »

Le déposant est Luc TESSON domicilié(e) Le Poyet,42430 CHERIER VIEUX BOURG - 42430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc TESSON domicilié(e) Le Poyet,42430 CHERIER VIEUX BOURG - 42430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS DE LA BRECHE est expirée depuis le 20 avril 2017.


Luc TESSON - Le Poyet,42430 CHERIER VIEUX BOURG - 42430 - France


Luc TESSON - Le Poyet,42430 CHERIER VIEUX BOURG - 42430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.