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Marques déposées par monsieur Luc SOUBIELLE
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HANDIPLAGE Service
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HANDIPLAGE Service
M. Luc SOUBIELLE, Agissant pour le compte de la société "HANDIPLAGE Service" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4035741
Date de dépôt :
28/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HANDIPLAGE Service de Luc SOUBIELLE

Présentation de la marque HANDIPLAGE Service

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2013 par monsieur Luc SOUBIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HANDIPLAGE Service »

Le déposant est monsieur Luc SOUBIELLE domicilié(e) 18 chemin des NOURREES - 78510 - TRIEL SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Luc SOUBIELLE domicilié(e) 18 chemin des NOURREES - 78510 - TRIEL SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Luc SOUBIELLE a également déposé les autres marques suivantes : PLAGE access


M. Luc SOUBIELLE, Agissant pour le compte de la société "HANDIPLAGE Service" en cours de formation - 18 chemin des NOURREES - 78510 - TRIEL SUR SEINE - France


M. Luc SOUBIELLE - 18 chemin des NOURREES - 78510 - TRIEL SUR SEINE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669251 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Véhicules électriques ;

Transport ; organisation de voyages ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs.