Déposée par voie électronique le 23 septembre 2015 par monsieur Luc SMITH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Natte Lucy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-42 du 16 octobre 2015.
Le déposant est monsieur Luc SMITH domicilié(e) 763 Chemin de la Joannas - 69700 - Saint Andéol le Château - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Luc SMITH domicilié(e) 763 Chemin de la Joannas - 69700 - Saint Andéol le Château - France.
La marque Natte Lucy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Luc SMITH - 763 Chemin de la Joannas - 69700 - Saint Andéol le Château - France
M. Luc SMITH - 763 Chemin de la Joannas - 69700 - Saint Andéol le Château - France
Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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