Demande publiée - Marque en non vigueur
Le Vitrail FRANCAIS
Numéro de dépôt :
4713006
Date de dépôt :
16/12/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2030
Présentation de la marque Le Vitrail FRANCAIS
Déposée par voie électronique le 16 décembre 2020 par monsieur Luc SECONDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Vitrail FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2021-01 du 8 janvier 2021. .
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Luc SECONDA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01