Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOX-TROT
Luc SARTOR 70 Avenue Anatole France
Lucien GUILLEMET 11, Rte de Jean Faure

Numéro de dépôt :
3082171
Date de dépôt :
12/02/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2011

Présentation de la marque FOX-TROT

Déposée le 12 février 2001 par Luc SARTOR 70 Avenue Anatole France et Lucien GUILLEMET 11 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOX-TROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Les déposants sont Luc SARTOR 70 Avenue Anatole France, domicilié(e) 33110 LE BOUSCAT - France et Lucien GUILLEMET 11, Rte de Jean Faure, domicilié(e) 33460 CANTENAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc SARTOR 70 Avenue Anatole France - France.

La marque FOX-TROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOX-TROT est expirée depuis le 12 février 2011.


Luc SARTOR 70 Avenue Anatole France - 33110 LE BOUSCAT - France

Lucien GUILLEMET 11, Rte de Jean Faure - 33460 CANTENAC - France


Luc SARTOR 70 Avenue Anatole France - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Vins et alcools Boissons non alcoolisées. Boissons de fruits et jus de fruits.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.