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Marques déposées par LUC SAGNES
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sudmedicalperf
Marque expirée - Marque en non vigueur

sudmedicalperf
LUC SAGNES

Numéro de dépôt :
3673781
Date de dépôt :
03/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2019
sudmedicalperf de LUC SAGNES

Présentation de la marque sudmedicalperf

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2009 par LUC SAGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sudmedicalperf »

Le déposant est LUC SAGNES domicilié(e) 2 IMPASSE DAVID BLUM RESIDENCE DE L'OREE DU BOIS JOLY - 34300 - AGDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUC SAGNES domicilié(e) 2 IMPASSE DAVID BLUM RESIDENCE DE L'OREE DU BOIS JOLY - 34300 - AGDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sudmedicalperf est expirée depuis le 3 septembre 2019.


LUC SAGNES - 2 IMPASSE DAVID BLUM RESIDENCE DE L'OREE DU BOIS JOLY - 34300 - AGDE - France


LUC SAGNES - 2 IMPASSE DAVID BLUM RESIDENCE DE L'OREE DU BOIS JOLY - 34300 - AGDE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Bas pour les varices ; fauteuils à usage médical ou dentaire.