Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur LUC SAGNES
/
FRANCE PERFUSION SPECIALISTE EN PERFUSION A DOMICILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE PERFUSION SPECIALISTE EN PERFUSION A DOMICILE
M. LUC SAGNES

Numéro de dépôt :
3954858
Date de dépôt :
19/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/10/2022
FRANCE PERFUSION SPECIALISTE EN PERFUSION A DOMICILE de LUC SAGNES

Présentation de la marque FRANCE PERFUSION SPECIALISTE EN PERFUSION A DOMICILE

Déposée le 19 octobre 2012 par monsieur LUC SAGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FRANCE PERFUSION SPECIALISTE EN PERFUSION A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est monsieur LUC SAGNES domicilié(e) 13 Rue du Libron, Z.A.E LA SOURCE - 34450 - VIAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PVB, Société d'Avocats, M. RENAUD MIRALLES domicilié(e) 215 Rue Samuel Morse, Le Triade III, CS 790 16 - 34965 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France.

La marque FRANCE PERFUSION SPECIALISTE EN PERFUSION A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954858.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE PERFUSION SPECIALISTE EN PERFUSION A DOMICILE est expirée depuis le 19 octobre 2022.

LUC SAGNES a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE PERFUSION


M. LUC SAGNES - 13 Rue du Libron, Z.A.E LA SOURCE - 34450 - VIAS - France


PVB, Société d'Avocats, M. RENAUD MIRALLES - 215 Rue Samuel Morse, Le Triade III, CS 790 16 - 34965 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 15 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596798 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-15

Inscription le 8 avril 2013 - Concession de licence n°598220 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Inscription le 3 juin 2013 - Changement de dénomination n°601969 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03

Inscription le 3 juin 2013 - Changement de nature juridique n°601970 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03

Inscription le 24 juillet 2013 - Concession de licence n°605119 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-24

Inscription le 9 octobre 2013 - Concession de licence n°610539 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 30 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615376 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Errata sur les inscriptions - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Inscription le 10 avril 2014 - Erratum;Concession de licence n°622447 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-10

Inscription le 9 avril 2014 - Concession de licence n°622334 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-09

Inscription le 1 septembre 2014 - Concession de licence n°630106 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-01

Inscription le 15 juillet 2015 - Concession de licence n°651245 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15

Inscription le 15 juillet 2015 - Concession de licence n°651246 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15

Inscription le 15 juillet 2015 - Concession de licence n°651247 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15

Inscription le 28 décembre 2015 - Concession de licence n°659974 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes,culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, membres,yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical,coutellerie chirurgicale,chaussures orthopédiques ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour être humains ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté.