Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Déco Charpente
M. Luc ROCK

Numéro de dépôt :
4060364
Date de dépôt :
13/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Déco Charpente de Luc ROCK

Présentation de la marque Déco Charpente

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2014 par monsieur Luc ROCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Déco Charpente »

Le déposant est monsieur Luc ROCK domicilié(e) 10 Lotissement les Fontaites - 83136 - FORCALQUEIRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Luc ROCK domicilié(e) 10 Lotissement les Fontaites - 83136 - FORCALQUEIRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Luc ROCK - 10 Lotissement les Fontaites - 83136 - FORCALQUEIRET - France


M. Luc ROCK - 10 Lotissement les Fontaites - 83136 - FORCALQUEIRET - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 10 juin 2016 - Rejet total n°671877 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés.