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Marques déposées par monsieur Luc Rasschaert
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PLATE AESTUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PLATE AESTUS
M. Luc Rasschaert
Mlle Vélia Borlet

Numéro de dépôt :
4183737
Date de dépôt :
27/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2025
PLATE AESTUS de Luc Rasschaert

Présentation de la marque PLATE AESTUS

Déposée par voie électronique le 27 mai 2015 par monsieur Luc Rasschaert et mademoiselle Vélia Borlet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLATE AESTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Les déposants sont monsieur Luc Rasschaert domicilié(e) 10 Rue des Loriots - 77360 - Vaires sur Marne - France et mademoiselle Vélia Borlet domicilié(e) 1 Boulevard de noisy le grand - 93460 - Gournay sur marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Luc Rasschaert domicilié(e) 10 Rue des Loriots - 77360 - Vaires sur Marne - France.

La marque PLATE AESTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLATE AESTUS arrivera à expiration en date du 27 mai 2025.


M. Luc Rasschaert - 10 Rue des Loriots - 77360 - Vaires sur Marne - France

Mlle Vélia Borlet - 1 Boulevard de noisy le grand - 93460 - Gournay sur marne - France


M. Luc Rasschaert - 10 Rue des Loriots - 77360 - Vaires sur Marne - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine.