Marque enregistrée - Marque en vigueur

EAGLE PROCESS
Monsieur LUC POUGET

Numéro de dépôt :
4493356
Date de dépôt :
22/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2028
EAGLE PROCESS de LUC POUGET

Présentation de la marque EAGLE PROCESS

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2018 par monsieur LUC POUGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EAGLE PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est monsieur LUC POUGET domicilié(e) 36 RUE CALQUIERES BASSES - 34120 - PEZENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LUC POUGET domicilié(e) 36 RUE CALQUIERES BASSES - 34120 - PEZENAS - France.

La marque EAGLE PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAGLE PROCESS arrivera à expiration en date du 22 octobre 2028.

LUC POUGET a également déposé les autres marques suivantes : CLUB MARIAGE DE L'EXCELLENCE , ZEN PROCESS , GROUPE ÉLITE DES PORTRAITISTES FRANÇAIS , AQUA SPAS DESIGN , ZENPROCESS LEMERIDIAN


Monsieur LUC POUGET - 36 RUE CALQUIERES BASSES - 34120 - PEZENAS - France


Monsieur LUC POUGET - 36 RUE CALQUIERES BASSES - 34120 - PEZENAS - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Formation.