Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENUISERIE PROVENCALE
LUC PLANES, Agissant pour le compte de la société "MENUISERIE PROVENCALE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3750096
Date de dépôt :
29/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2020
MENUISERIE PROVENCALE de LUC PLANES

Présentation de la marque MENUISERIE PROVENCALE

Déposée par voie électronique le 29 juin 2010 par LUC PLANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MENUISERIE PROVENCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est LUC PLANES, Agissant pour le compte de la société "MENUISERIE PROVENCALE" en cours de formation domicilié(e) 18 Parc d'activites - 04190 - LES MEES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDREA PLANES domicilié(e) 18 PARC D ACTIVITES - 04190 - LES MEES - France.

La marque MENUISERIE PROVENCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENUISERIE PROVENCALE est expirée depuis le 29 juin 2020.


LUC PLANES, Agissant pour le compte de la société "MENUISERIE PROVENCALE" en cours de formation - 18 Parc d'activites - 04190 - LES MEES - France


ANDREA PLANES - 18 PARC D ACTIVITES - 04190 - LES MEES - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Matériaux de construction non métalliques ; Constructions non métalliques ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; vannerie.