Marque expirée - Marque en non vigueur

ECO HARMONIE L'ECONOMIE A GRANDE ECHELLE
Luc PERRET

Numéro de dépôt :
3619829
Date de dépôt :
23/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2018
ECO HARMONIE L\'ECONOMIE A GRANDE ECHELLE de Luc PERRET

Présentation de la marque ECO HARMONIE L'ECONOMIE A GRANDE ECHELLE

Déposée le 23 décembre 2008 par Luc PERRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO HARMONIE L'ECONOMIE A GRANDE ECHELLE »

Le déposant est Luc PERRET domicilié(e) 10 rue des MOULINS,26000 VALENCE - 26000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc PERRET domicilié(e) 10 rue des MOULINS,26000 VALENCE - 26000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO HARMONIE L'ECONOMIE A GRANDE ECHELLE est expirée depuis le 23 décembre 2018.


Luc PERRET - 10 rue des MOULINS,26000 VALENCE - 26000 - France


Luc PERRET - 10 rue des MOULINS,26000 VALENCE - 26000 - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.