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Marques déposées par monsieur Luc PELLET
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WHY EVO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WHY EVO
M. Luc PELLET

Numéro de dépôt :
4119103
Date de dépôt :
19/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2024
WHY EVO de Luc PELLET

Présentation de la marque WHY EVO

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2014 par monsieur Luc PELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WHY EVO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Luc PELLET domicilié(e) 113 rue de saint cyr - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Luc PELLET domicilié(e) 113 rue de saint cyr - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

La marque WHY EVO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WHY EVO est expirée depuis le 19 septembre 2024.

Luc PELLET a également déposé les autres marques suivantes : WHY ECO , PORTAIL AUTOMATIQUE CENTER. PA-CENTER


M. Luc PELLET - 113 rue de saint cyr - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


M. Luc PELLET - 113 rue de saint cyr - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 27 janvier 2016 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle;Transmission totale de propriété n°661709 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27

Inscription le 11 février 2016 - Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°662776 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; relais électriques ; Toutes sortes de télécommandes, émetteurs et récepteurs radio ou infrarouge, télécommandes à distance, dispositifs et boîtiers électroniques ou électriques de commandes à distance.