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Marques déposées par monsieur Luc PELLET
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WHY ECO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

WHY ECO
M. Luc PELLET

Numéro de dépôt :
4158998
Date de dépôt :
20/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2025
WHY ECO de Luc PELLET

Présentation de la marque WHY ECO

Déposée par voie électronique le 20 février 2015 par monsieur Luc PELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WHY ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est monsieur Luc PELLET domicilié(e) 113 rue de Saint Cyr - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Luc PELLET domicilié(e) 113 rue de Saint Cyr - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

La marque WHY ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WHY ECO arrivera à expiration en date du 20 février 2025.

Luc PELLET a également déposé les autres marques suivantes : WHY EVO , PORTAIL AUTOMATIQUE CENTER. PA-CENTER


M. Luc PELLET - 113 rue de Saint Cyr - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


M. Luc PELLET - 113 rue de Saint Cyr - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 27 janvier 2016 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle;Transmission totale de propriété n°661709 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27

Inscription le 11 février 2016 - Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°662776 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; relais électriques ; Toutes sortes de télécommandes, émetteurs et récepteurs radio ou infrarouge, télécommandes à distance, dispositifs et boîtiers électroniques ou électriques de commandes à distance.