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Marques déposées par Luc PELLET
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PORTAIL AUTOMATIQUE CENTER. PA-CENTER
Marque expirée - Marque en non vigueur

PORTAIL AUTOMATIQUE CENTER. PA-CENTER
Luc PELLET

Numéro de dépôt :
3691400
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2019
PORTAIL AUTOMATIQUE CENTER. PA-CENTER de Luc PELLET

Présentation de la marque PORTAIL AUTOMATIQUE CENTER. PA-CENTER

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2009 par Luc PELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PORTAIL AUTOMATIQUE CENTER. PA-CENTER »

Le déposant est Luc PELLET domicilié(e) 8 chemin des Combes - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc PELLET domicilié(e) 8 chemin des Combes - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTAIL AUTOMATIQUE CENTER. PA-CENTER est expirée depuis le 17 novembre 2019.

Luc PELLET a également déposé les autres marques suivantes : WHY EVO , WHY ECO


Luc PELLET - 8 chemin des Combes - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


Luc PELLET - 8 chemin des Combes - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Quincaillerie métallique ; Constructions métalliques ;

Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; ascenseurs ; élévateurs ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.