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Marques déposées par Luc MOÏSA
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Clean Energy Solutions SOLARYO
Marque expirée - Marque en non vigueur

Clean Energy Solutions SOLARYO
Luc MOÏSA, Agissant pour le compte de la société “ solaryo ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3609246
Date de dépôt :
04/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2018
Clean Energy Solutions SOLARYO de Luc MOÏSA

Présentation de la marque Clean Energy Solutions SOLARYO

Déposée le 4 novembre 2008 par Luc MOÏSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clean Energy Solutions SOLARYO »

Le déposant est Luc MOÏSA, Agissant pour le compte de la société “ solaryo ” en cours de formation domicilié(e) 2 avenue du 3 éme RAC - 89300 - JOIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc MOÏSA domicilié(e) 2 avenue du 3 éme RAC - 89300 - JOIGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 40 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clean Energy Solutions SOLARYO est expirée depuis le 4 novembre 2018.


Luc MOÏSA, Agissant pour le compte de la société “ solaryo ” en cours de formation - 2 avenue du 3 éme RAC - 89300 - JOIGNY - France


Luc MOÏSA - 2 avenue du 3 éme RAC - 89300 - JOIGNY - France


Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 24 août 2009 - Rejet partiel n°504728 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24

Inscription le 24 août 2009 - Rejet partiel n°504727 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24

Eolienne.

Electrique (installation et réparation irrigation (installation et réparation chauffage (installation et réparation ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Eau (traitement de l'eau) incinération d'ordure ;

Conseil en matière d'économie d'énergie.