Marque expirée - Marque en non vigueur

CMD SOFT TOOLS
Luc-Michel SIX

Numéro de dépôt :
3530107
Date de dépôt :
08/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2017
CMD SOFT TOOLS de Luc-Michel SIX

Présentation de la marque CMD SOFT TOOLS

Déposée le 8 octobre 2007 par Luc-Michel SIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CMD SOFT TOOLS »

Le déposant est Luc-Michel SIX domicilié(e) 35 Rue des Pivoines,92160 ANTONY - 92160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc-Michel SIX domicilié(e) 35 Rue des Pivoines,92160 ANTONY - 92160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMD SOFT TOOLS est expirée depuis le 8 octobre 2017.

Luc-Michel SIX a également déposé les autres marques suivantes : ST SOFT TOOLS CMD


Luc-Michel SIX - 35 Rue des Pivoines,92160 ANTONY - 92160 - France


Luc-Michel SIX - 35 Rue des Pivoines,92160 ANTONY - 92160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Formation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.