Marque enregistrée - Marque en vigueur

DELICE des MOURGUETTES
Monsieur Luc Meynard

Numéro de dépôt :
4513172
Date de dépôt :
07/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2029
DELICE des MOURGUETTES de Luc Meynard

Présentation de la marque DELICE des MOURGUETTES

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2019 par monsieur Luc Meynard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELICE des MOURGUETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est monsieur Luc Meynard domicilié(e) 40 Rue des Chênes - 34230 - Le Pouget - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Luc Meynard domicilié(e) 40 rue des Chênes - 34230 - Le Pouget - France.

La marque DELICE des MOURGUETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4513172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE des MOURGUETTES arrivera à expiration en date du 7 janvier 2029.


Monsieur Luc Meynard - 40 Rue des Chênes - 34230 - Le Pouget - France


Monsieur Luc Meynard - 40 rue des Chênes - 34230 - Le Pouget - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Viande ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; levure ; vinaigre ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; limonades ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool.