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Marques déposées par luc Mettais-Cartier
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XY Jeans
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XY Jeans
luc Mettais-Cartier

Numéro de dépôt :
3797373
Date de dépôt :
14/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2021
XY Jeans de luc Mettais-Cartier

Présentation de la marque XY Jeans

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2011 par luc Mettais-Cartier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XY Jeans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est luc Mettais-Cartier domicilié(e) 28 bd gambetta - 06110 - le cannet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, luc Mettais-Cartier domicilié(e) 28 bd gambetta - 06110 - le cannet - France.

La marque XY Jeans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XY Jeans est expirée depuis le 14 janvier 2021.


luc Mettais-Cartier - 28 bd gambetta - 06110 - le cannet - France


luc Mettais-Cartier - 28 bd gambetta - 06110 - le cannet - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.