Déposée le 21 août 1995 par Luc MARTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES),
la marque française « TROCASPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-43 du 27 octobre 1995.
Le déposant est Luc MARTIN, domicilié(e) 126, Av Pavlov, 30900 NIMES St Césaire - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc MARTIN - France.
La marque TROCASPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Luc MARTIN - 126, Av Pavlov, 30900 NIMES St Césaire - France
Luc MARTIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36
Inscription le 4 juillet 1997 - Rejet partiel n°239726 - Publication au BOPI 1997-07-04
Inscription le 27 février 1997 - Rejet partiel n°233506 - Publication au BOPI 1997-02-27
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Véhicules Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Vêtements, chaussures, chapellerie
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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