Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROCASPORTS
Luc MARTIN

Numéro de dépôt :
95588723
Date de dépôt :
21/08/1995
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
21/08/2005

Présentation de la marque TROCASPORTS

Déposée le 21 août 1995 par Luc MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « TROCASPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est Luc MARTIN, domicilié(e) 126, Av Pavlov, 30900 NIMES St Césaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc MARTIN - France.

La marque TROCASPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROCASPORTS est expirée depuis le 21 août 2005.

Luc MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : Le village des talents créatifs , L'AGNEAU LANDAIS , 2% IMMOBILIER OUEST , CECLIC Cession Entreprises Commerces Locaux Industriels et Commerciaux , 432immo.com


Luc MARTIN - 126, Av Pavlov, 30900 NIMES St Césaire - France


Luc MARTIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Inscription le 4 juillet 1997 - Rejet partiel n°239726 - Publication au BOPI 1997-07-04

Inscription le 27 février 1997 - Rejet partiel n°233506 - Publication au BOPI 1997-02-27

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Véhicules Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Vêtements, chaussures, chapellerie

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.